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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Public Sénat
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Samedi soir Dimanche matin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Samedi soir Dimanche matin
Public Sénat, SA avec conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4205543
Date de dépôt :
27/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2025
Samedi soir Dimanche matin de Public Sénat

Présentation de la marque Samedi soir Dimanche matin

Déposée par voie électronique le 27 août 2015 par la Société Anonyme (SA) Public Sénat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Samedi soir Dimanche matin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Public Sénat domicilié(e) 92 boulevard raspail - 75006 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-philippe lefevre domicilié(e) 92 boulevard raspail - 75006 - paris - France.

La marque Samedi soir Dimanche matin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Samedi soir Dimanche matin arrivera à expiration en date du 27 août 2025.

Public Sénat a également déposé les autres marques suivantes : Sénat 360 , On va plus loin , Territoires d'infos , Au coeur du débat Public Sénat Au coeur du débat , L'info dans le rétro , Sénat en action


Public Sénat, SA avec conseil d'administration - 92 boulevard raspail - 75006 - paris - France


M. jean-philippe lefevre - 92 boulevard raspail - 75006 - paris - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.